Conditions générales de vente

Bien sûr ! Voici un modèle de Conditions Générales de Vente (CGV) et d'Utilisation (CGU) adapté à ton site e-commerce By Odeal.


Conditions Générales de Vente et d’Utilisation

Dernière mise à jour : [Date]

Bienvenue sur By Odeal (ci-après « le Site »). En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.

1. Présentation de l’entreprise

BY ODEAL est une entreprise spécialisée dans la confection textile, les box DIY prêt-à-coudre, la vente de tissus, le prêt-à-porter et la confection sur mesure.

  • Nom de l’entreprise : BY ODEAL
  • Statut juridique : micro entreprise 
  • Siège social : 2c route de plomelin 29000 Quimper 
  • SIRET : 8317485858700019.
  • Email : contact@by-odeal.afrikrea.com

2. Objet

Les présentes conditions définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits et services proposés par BY ODEAL via son site e-commerce.

3. Produits et services

BY ODEAL propose :

  • Des vêtements et accessoires confectionnés avec soin, en stock ou sur mesure
  • Des box couture DIY incluant tissus, patrons et tutoriels
  • Des tissus au mètre

Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites sur chaque fiche produit.

4. Prix et paiement

4.1 Tarification

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC) et hors frais de livraison. BY ODEAL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

4.2 Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via des moyens sécurisés :

  • Carte bancaire (Visa, Mastercard)
  • PayPal
  • [Autres options selon Shopify]

Toute commande est validée après confirmation du paiement.

5. Commandes et personnalisation

5.1 Processus de commande

  • Sélection des produits et ajout au panier
  • Validation de la commande et saisie des informations client
  • Paiement sécurisé
  • Confirmation par email

5.2 Confection sur mesure

Pour les articles personnalisés, le client s’engage à fournir des mesures précises. Toute erreur de mesure ne pourra donner lieu à un remboursement.

6. Livraison

6.1 Délais et modes de livraison

  • Livraison en France et à l’international via [Modes de livraison : Colissimo, Mondial Relay, etc.]
  • Délais estimés : [Ex. 3 à 7 jours ouvrés pour la France, 7 à 15 jours pour l’international]

6.2 Frais de livraison

Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.

6.3 Réception et réclamations

En cas de produit endommagé, le client doit contacter BY ODEAL dans les 48 heures suivant la réception avec photos à l’appui.

7. Droit de rétractation et retours

Conformément à la loi, le client dispose de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation, sauf pour :

  • Les articles sur mesure et personnalisés
  • Les tissus coupés à la demande

Les retours sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de notre part.

8. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, images, logos, designs, patrons, tutoriels) sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être reproduits sans autorisation.

9. Responsabilité

BY ODEAL ne saurait être tenue responsable en cas de :

  • Problèmes liés à l’utilisation du site
  • Retards de livraison imputables aux transporteurs
  • Erreurs résultant d’informations incorrectes fournies par le client

10. Données personnelles

BY ODEAL s’engage à protéger vos données personnelles conformément au RGPD. Pour en savoir plus, consultez notre [Politique de confidentialité].

11. Modifications des CGV/CGU

BY ODEAL se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.

12. Contact

Pour toute question, contactez-nous à contact@by-odeal.com ou via notre formulaire de contact sur le site.